Cote
  • O 1309
Titre
  • Ecoles. Eglise. Presbytère. Cimetière. Electrification.
  • Montagny-près-Louhans.
  • Tutelle administrative des communes.- Administration générale (personnel, police, contentieux), finances (emprunts, octrois, exécution budgétaire), bâtiments, voirie et autres biens (gestion, entretien), travaux publics (adduction d'eau, électrification, égouts...) : extraits de registres de délibérations, correspondance, arrêtés, devis, plans.
  • Administration générale et comptabilité des communes.
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