Cote
  • 1550 W 51
Titre
  • Routes dites "express".- Route Centre Europe Atlantique, aménagement entre Montceau-les-Mines et Paray-le-Monial et raccordement de cette nouvelle route à la route de Roanne : arrêtés préfectoraux, délibérations de conseils municipaux, plans, procès-verbal d'enquête, rapports, presse, correspondance (1965-1976). Liaison Montchanin-Chalon-sur-Saône, construction : délibérations du Conseil général et du conseil municipal de Sanvignes-les-Mines, plan, correspondance (1959-1963). Section Gissey-Chalon-sur-Saône de l'A6, enquête publique : arrêté interpréfectoral, bordereau d'envoi (février-mars 1965).
  • Equipement.
  • Dossiers suivis par la sous-préfecture pour l'ensemble de ses domaines d'intervention.
Dates
Documents en relation

Nom de lieu
Matière
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