Cote

• 2 W 1 - 490

Dates

• 1941 - 2023
• 20e siècle

Le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Cette instance a porté le nom de conseil général jusqu'en 2015 mais sous le Régime de Vichy, l'assemblée des conseillers désignés par le pouvoir était dénommée conseil départemental.

Conseil général de Saône-et-Loire

Sous-série ouverte

- Recueils imprimés 1833 - juin 1940 : 1 N 39 - 116 ; en ligne : 1833 - 1839 sur www.archives71.fr, 1840 - 1945 sur www.gallica.fr, 1946 - 1982 sur www.archives71.fr, à l'exception des documents budgétaires et de certains rapports spécifiques.

- Registres manuscrits 1800 - 1926 : 1 N 1 - 38.

- Dossiers des sessions 1802 - 1940 : 1 N 118-184 ; après 1940 : versements W.

Nom de lieu

• Saône-et-Loire (France)

Matière

• ADMINISTRATION
• ADMINISTRATION GENERALE
• STRUCTURE ADMINISTRATIVE
• ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
• ORGANE DELIBERANT

Typologie

• DELIBERATION
• RAPPORT

Versements administratifs.