- Cote
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- 2 W 1 - 490
Titre
- Rapports, débats et délibérations de l'assemblée départementale : recueils imprimés.
- Administration du département de Saône-et-Loire.
- Echelon départemental.
- Administration générale et services ressources.
- Instrument de recherche des documents d'archives publiques ou privées, mis à jour en fonction des entrées et des classements effectués.
- Dates
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Intérêt du contenu
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Le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Cette instance a porté le nom de conseil général jusqu'en 2015 mais sous le Régime de Vichy, l'assemblée des conseillers désignés par le pouvoir était dénommée conseil départemental.
Producteur
- Conseil général de Saône-et-Loire
Accroissements
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Sous-série ouverte
Sources complémentaires
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- Recueils imprimés 1833 - juin 1940 : 1 N 39 - 116 ; en ligne : 1833 - 1839 sur www.archives71.fr, 1840 - 1945 sur www.gallica.fr, 1946 - 1982 sur www.archives71.fr, à l'exception des documents budgétaires et de certains rapports spécifiques.
- Registres manuscrits 1800 - 1926 : 1 N 1 - 38.
- Dossiers des sessions 1802 - 1940 : 1 N 118-184 ; après 1940 : versements W.
Documents en relation
- Nom de lieu
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- Matière
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- Typologie
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- DELIBERATION
- RAPPORT
Modalités d'entrée
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Versements administratifs.