- Cote
-
- O 1585
Titre
- Biens. Bascule. Voirie.
- Rigny-sur-Arroux.
- Tutelle administrative des communes.- Administration générale (personnel, police, contentieux), finances (emprunts, octrois, exécution budgétaire), bâtiments, voirie et autres biens (gestion, entretien), travaux publics (adduction d'eau, électrification, égouts...) : extraits de registres de délibérations, correspondance, arrêtés, devis, plans.
- Administration générale et comptabilité des communes.
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