Inventaires

Accueil
Chercher
Inventaires en ligne
Inventaires
O 482 - Administration. Personnel. Comptabilité. Dons et legs. Cimetière. - Chasselas. - Tutelle administrative des communes.- Administration générale (personnel, police, contentieux), finances (emprunts, octrois, exécution budgétaire), bâtiments, voirie et autres biens (gestion, entretien), travaux publics (adduction d'eau, électrification, égouts...) : extraits de registres de délibérations, correspondance, arrêtés, devis, plans. - Administration générale et comptabilité des communes.

Cote

Titre

Administration. Personnel. Comptabilité. Dons et legs. Cimetière.
Chasselas.
Tutelle administrative des communes.- Administration générale (personnel, police, contentieux), finances (emprunts, octrois, exécution budgétaire), bâtiments, voirie et autres biens (gestion, entretien), travaux publics (adduction d'eau, électrification, égouts...) : extraits de registres de délibérations, correspondance, arrêtés, devis, plans.
Administration générale et comptabilité des communes.

Documents en relation