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O 3246 - Eau potable. Electrification. - Bourbon-Lancy. - Tutelle administrative des communes.- Administration générale (personnel, police, contentieux), finances (emprunts, octrois, exécution budgétaire), bâtiments, voirie et autres biens (gestion, entretien), travaux publics (adduction d'eau, électrification, égouts...) : extraits de registres de délibérations, correspondance, arrêtés, devis, plans. - Administration générale et comptabilité des communes.

Cote

Titre

Eau potable. Electrification.
Bourbon-Lancy.
Tutelle administrative des communes.- Administration générale (personnel, police, contentieux), finances (emprunts, octrois, exécution budgétaire), bâtiments, voirie et autres biens (gestion, entretien), travaux publics (adduction d'eau, électrification, égouts...) : extraits de registres de délibérations, correspondance, arrêtés, devis, plans.
Administration générale et comptabilité des communes.

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