Archives départementales de Saône-et-Loire

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Nouveautés en ligne

Nouveautés en ligne (Table des contrats de mariages, 3Q 9203).

Après les visites pastorales en juin, deux nouvelles séries de documents numérisés, utiles pour l'histoire des biens et des personnes, sont consultables sur le site :

- les tables des acquéreurs de Biens nationaux  Chercher > Tables de recherches > Biens nationaux. Autre clé d'accès aux dossiers concernant les Biens nationaux conservés aux Archives départementales de Saône-et-Loire, ces tables complètent la base des "vendeurs" en ligne. La recherche dans ces documents se fait par district et par typologie ; les listes patronymiques n'ayant pas été saisies ne sont pas interrogeables directement.

- les tables des contrats de mariage tenues par l'administration de l'Enregistrement jusqu'en 1865 En ligneFamilles et individus > Enregistrement. Ces documents donnent des renseignements sur les identité, profession et domicile du mari ; l'identité de l’épouse ; la nature et consistance des biens de chacun des deux futurs époux ; la date du contrat ; le nom du notaire qui a reçu l’acte ou l'indication qu’il s’agit d’un acte sous seing privé ; la date d’enregistrement de l’acte. La recherche se fait par bureau et par typologie.

Enregistrement, extrait de la table des contrats de mariages de Buxy (3 Q 9203). Bien nationaux, extrait de la table des acquéreurs du district d'Autun (3 Q 520).

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