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Rappel : les rapports et procés-verbaux des sessions de 1840 à 1945 ont été numérisés par la BNF et sont consultables et interrogeables en plein texte sur Gallica
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CoteDates des sessionsIntituléTypologieFichier pdfImage
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
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1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
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