La recherche en texte libre interroge chaque page numérisée et renvoie les résultats page par page. Ceux-ci peuvent être affinés par la saisie d'un nouveau terme ou le choix d'une fourchette de dates. Différents critères de tri pour l'affichage des résultats sont à votre disposition.
Pour visionner le détail, cliquez sur l'image. Le mot recherché apparaitra surligné.

Rappel : les rapports et procés-verbaux des sessions de 1840 à 1945 ont été numérisés par la BNF et sont consultables et interrogeables en plein texte sur Gallica
Retour pour une recherche par session : ici

Résultats 1 à 25 sur 30 226 : Résultats par page :
Trier par :  
CoteDates des sessionsIntituléTypologieFichier pdfImage
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(4/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(7/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(17/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(21/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(24/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(34/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(54/59)
1N 39/131 juillet ; 2, 4, 5 août, 10, 11 octobre 1833Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1833 [Sessions ordinaires des 31 juillet, 2 août, 4 et 5 août et session extraordinaire des 10-11 octobre 1833].procès-verbal
images(57/59)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(2/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(5/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(14/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(15/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(18/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(19/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(21/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(22/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(23/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(25/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(27/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(31/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(33/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(34/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(36/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(38/41)
1N 39/216, 17, 18 , 19 juillet 1834Préfecture de Saône-et-Loire. Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Session de 1834.procès-verbal
images(40/41)
Résultats 1 à 25 sur 30 226 : Résultats par page :
Trier par :  
Afficher/masquer