Biens nationaux en ligne

Tables des ventes (1790-1811) suite aux confiscations de la période révolutionnaire

Pendant la période révolutionnaire, les possessions du clergé, puis celles des émigrés placées sous séquestre, furent saisies et mises en vente par la Nation.

Les registres Q 305 et 306 des Archives départementales de Saône-et-Loire mis en ligne (Chercher > Tables de recherches > Biens nationaux), sont les pricipales clés d'entrée pour suivre la mutation de ces biens. En effet, les actes de vente y sont enregistrés chronologiquement, du 30 décembre 1790 au 28 septembre 1811.

La recherche peut se faire à partir du nom du propriétaire d'origine ou de la localité où se situe le bien. Le résultat donne le numéro des articles concernés dans les registres ; la consultation de la page numérisée donne la date de la vente, un descriptif des biens vendus, le nom de l'acquéreur, et surtout le district et les références des registres où a été enregistrée la vente. Ces renseignements vous permettront de consulter, en salle de lecture des Archives, les procès-verbaux détaillés.