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Cadastre du XIXe s

Cadastre du XIXe siècle

Plus de 8700 plans anciens dits napoléoniens et leurs états de section

La terre a constitué, dès l'origine des sociétés, le refuge essentiel de la richesse individuelle. Pour répartir équitablement un prélèvement sur les produits de cette richesse, la loi organique du 15 septembre 1807 prescrit la confection d'un cadastre général parcellaire.

Les travaux commencent dès 1808 pour se terminer, pour les plus tardifs, vers 1850.

Trois types de documents sont alors établis pour chaque commune : le plan ou atlas parcellaire (tableau d'essemblage et feuilles de sections), les états de section (liste de toutes les parcelles et de leur propriétaire) et les matrices cadadastrales (comptes des contribuables avec la liste des biens et leurs mutations).

Outils essentiels dans les recherches d'origine de propriété, les états de section, sont appelés aussi tableaux indicatifs des propriétés bâties et non bâties, ou encore classements parcellaires. Ils donnent, pour chaque section d'une commune donnée, la liste des parcelles classées dans l'ordre de leur numérotation, et indiquent le nom du contribuable (propriétaire), le lleu-dit, la nature de la culture, la contenance, la classe et le revenu. Ces indications sont celles de l'époque de confection du cadastre.

Ce document peut faire l'objet d'un registre unique ou être relié avec une matrice ou un autre document. Dans ce cas, c'est le registre "entier" qui a été numérisé et qui vous est présenté.

Attention : si l'ensemble des plans est en ligne, les états de sections sont en cours de numérisation (environ la moitié est actuellement consultable au format numérique).

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