Droits et crédits

Editeur du site www.archives71.fr
Conseil général de Saône-et-Loire - Archives départementales de Saône-et-Loire
Place des Carmélites - 71026 Mâcon cedex 9
archives@cg71.fr

Conception - Réalisation du site (hors mise en ligne des fonds numérisés)
SQLI Lyon
1 place Verrazzano, CP 611 - 69258 Lyon Cedex 09

Conception - Réalisation pour la mise en ligne des fonds numérisés et de la base documentaire
1 égal 2
11 avenue de la Capellette - 13010 Marseille
contact@1egal2.com

Hébergement
Ecritel
3 rue de Pondichéry - 75015 Paris

Crédits photographiques
Etat civil. - La numérisation a été effectuée à partir de la collection de microfilms réalisés aux Archives départementales de Saône-et-Loire par la Genealogical Society of Utah (10 rue des Epinettes, 77200 Torcy) par les sociétés Archimaine (162 avenue des français Libres BP 0205, 53002 Laval cedex), Flash Copy (2 rue Frédéric Bartholdi, BP 20, 67310 Wasselonne cedex) et Imaging Solution (adresse ci-dessous) avec l'aide de la Société Coutot-Roehrig (21 boulevard Saint-Germain - 75005 Paris)

Cadastre. - La numérisation a été effectuée à partir des originaux par la société Imaging Solution (Centre de Puissanton, Sophia Antipolis, 06220 Antibes).

Crédits cartographiques
Carte réalisée à partir de la base de données ROUTE 500® - © IGN Paris 2002 - licence n° CUEF-02-046"

Bases patronymiques
Les bases des patronymes interrogeables dans notre site sont l'oeuvre et la propriété exclusive des associations :
Cercle généalogique de Saône-et-Loire
(115 rue des Cordiers, 71000 Mâcon)
Géniale généalogie 71 (Hôtel Escatel, 4 rue de la liberté, 71000 Mâcon)

Remerciements pour leur participation financière à :
Ministère de la Culture
/ Mission recherche et technologie (182 rue Saint-Honoré, 75033 Paris cedex 03)
Conseil régional de Bourgogne
(17 boulevard de la Trémouille, BP 1602, 21035 Dijon cedex)

Informatique et libertés
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément à l'article 34 de cette loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous au service des Archives (coordonnées ci-dessus)

Droit d'auteur et/ou droits de propriété
Le site
www.archives71.fr constitue une oeuvre dont le Conseil général de Saône-et-Loire, Archives départementales est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, dessins, graphismes, images animées ou fixes ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le contenu du site sont propriété du Conseil général de Saône-et-Loire, Archives départementales ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de toute ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Conseil général de Saône-et-Loire, Archives départementales, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Conseil général de Saône-et-Loire, Archives départementales.

Logo du Conseil régionalLogo des Archives